Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 20 juin
Présents : MM AUBAGUE Nicolas, Melle DELACOUR Catherine, M. MARTIN René, MM MARTIN-JACQUELET Thierry, JACOB Hervé, PRUVOST Patrick, TACNET Gérard, DUCHEMIN Jean-Louis, REGNARD Christian.
Excusés : Mme MESNARD Catherine (pouvoir à Catherine DELACOUR) ; M. TACNET André
Ordre du jour :
- Photographie des finances communales
- Assainissement
- Communauté de Communes « Entre Monts et Dheune »
- Travaux en cours, devis…
- Dossiers divers en cours
- Questions diverses
1°) Photographie des finances communales - Bilan financier suite à la rencontre avec M. le Trésorier Principal :
- Les membres du Conseil Municipal commentent les différents ratios, suite à la situation financière produite par M. le Trésorier Principal.
2°) Assainissement :
- Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la situation n’a pas avancée et, à priori, la viticulture a demandé un sursis supplémentaire. Affaire à suivre.
3°) Communauté de Communes « Entre Monts et Dheune » - Le compte-rendu des réunions précédentes est évoqué.
- Le Conseil Municipal décide que M. Nicolas AUBAGUE, Maire de la commune, sera le représentant communal à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLECT) en remplacement de M. Patrick PRUVOST. Délibération est prise en ce sens.
- Différentes questions sont posées au sujet de la Communauté de Communes « Entre Monts et Dheune » et la Communauté d’Agglomération « Beaune-Chagny-Nolay »
4°) Travaux en cours · Curage des fossés, captage d’une source, effectuée par l’entreprise BARTHEL
· Bâtiments communaux :
· Amiante : différents devis ont été demandés, l’entreprise la moins disante a été retenue (ATG Entreprise)
· Plomberie à l’école maternelle : la Société PRUDHON a été retenue pour réaliser des travaux de plomberie.
5°) Dossiers divers· Une quinzaine de dossiers en cours ont été étudiés entre autres : - Fin de travaux d’éclairage public
- Création de compost pour déchets verts à côté du cimetière
- Création d’une aire de repos à l’entrée du village
- Création d’une jachère fleurie à l’entrée de village
- Etude pour pose de panneaux à la Voie Verte
- Compte-rendu des différentes commissions
L’ordre du jour étant épuisé, M. le Maire lève la séance à 23 h 30.