Date du conseil: 20/06/2008
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Réunion du Conseil Municipal du 20 juin 2008

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 20 juin 2008

  

                                  

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 20 juin

  

Présents : MM AUBAGUE Nicolas, Melle DELACOUR Catherine, M. MARTIN René, MM MARTIN-JACQUELET Thierry, JACOB Hervé, PRUVOST Patrick, TACNET Gérard, DUCHEMIN Jean-Louis, REGNARD Christian.

 

Excusés : Mme MESNARD Catherine (pouvoir à Catherine DELACOUR) ; M. TACNET André

 

Ordre du jour :

-         Photographie des finances communales

-         Assainissement

-         Communauté de Communes « Entre Monts et Dheune »

-         Travaux en cours, devis…

-         Dossiers divers en cours

-         Questions diverses

 1°) Photographie des finances communales
  • Bilan financier suite à la rencontre avec M. le Trésorier Principal :
  • Les membres du Conseil Municipal commentent les différents ratios, suite à la situation financière produite par M. le Trésorier Principal.

2°) Assainissement :

  • Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la situation n’a pas avancée et, à priori, la viticulture a demandé un sursis supplémentaire. Affaire à suivre.
3°) Communauté de Communes « Entre Monts et Dheune »
  • Le compte-rendu des réunions précédentes est évoqué.
  •  Le Conseil Municipal décide que M. Nicolas AUBAGUE, Maire de la commune, sera le représentant communal à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLECT) en remplacement de M. Patrick PRUVOST. Délibération est prise en ce sens.
  •  Différentes questions sont posées au sujet de la Communauté de Communes « Entre Monts et Dheune » et la Communauté d’Agglomération « Beaune-Chagny-Nolay »
4°) Travaux en cours

·        Curage des fossés, captage d’une source, effectuée par l’entreprise BARTHEL

·        Bâtiments communaux :

·        Amiante : différents devis ont été demandés, l’entreprise la moins disante a été retenue (ATG Entreprise)

·        Plomberie à l’école maternelle : la Société PRUDHON a été retenue pour réaliser des travaux de plomberie.

 

5°) Dossiers divers·        Une quinzaine de dossiers en cours ont été étudiés entre autres :

-         Fin de travaux d’éclairage public

-         Création de compost pour déchets verts à côté du cimetière

-         Création d’une aire de repos à l’entrée du village

-         Création d’une jachère fleurie à l’entrée de village

-         Etude pour pose de panneaux à la Voie Verte

-         Compte-rendu des différentes commissions

   

L’ordre du jour étant épuisé, M. le Maire lève la séance à 23 h 30.