COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU
30 OCTOBRE 2008
Présents : MM AUBAGUE Nicolas, DELACOUR Catherine, MARTIN René, MARTIN-JACQUELET Thierry, JACOB Hervé, PRUVOST Patrick, TACNET Gérard, MESNARD Catherine, REGNARD Christian, DUCHEMIN Jean-Louis.
Excusé : M. TACNET André
Ordre du jour :
- Examen et détail du dossier « Assainissement » envoyé à chaque élu et vote.
- Nouveaux statuts de la Communauté de Communes : délibérations après explications.
- Approbation de la CLECT 2008.
- Etude des demandes de subvention.
- Questions diverses (Point sur les différentes commissions, avancée du bulletin …)
1°) DOSSIER ASSAINISSEMENT Chaque conseiller ayant reçu un dossier complet concernant l’assainissement, il a été demandé, afin de faire avancer le dossier, si nous désirions continuer ou non avec la Communauté d’Agglomération « Beaune Côte et Sud » et donc, par ce fait, de la commune de DEZIZE
Ø Résultat du vote :
Pour le désengagement : 7
Contre : 0
Blancs : 3
Suite à un deuxième vote et compte-tenu du contexte budgétaire, il a été décidé de créer une station de lagunage uniquement pour les habitants de SAMPIGNY.
Ø Résultat du vote : Pour : 6
Contre : 0
Blancs : 4
2°) NOUVEAUX STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES « ENTRE MONTS ET DHEUNE » 2°- a) Après la lecture par Monsieur le Maire des nouveaux statuts, le Conseil Municipal a procédé à un vote pour l’adoption.
Ø Résultat du vote :
9 pour
1 abstention.
Le Conseil Municipal décide l’adhésion au Syndicat Intercommunal du Pays Beaunois. Approuvé à l’unanimité.
2°- b) Monsieur le Maire informe de l’entrée de la commune de CHAMILLY au sein de la Communauté de Communes « Entre Monts et Dheune ».
Ø Résultat du vote : 10 à l’unanimité.
3°- c) Approbation du rapport de la CLECT 2008
Monsieur le Maire donne lecture du rapport de la CLETC 2008 (Commission Locale d’Evaluation et de Transferts de Charges).
Approuvé à l’unanimité du Conseil Municipal.
4°) DEMANDE DE SUBVENTION : Monsieur le Maire informe qu’il était hier, avec les Maires du canton, à COUCHES à la demande de Mr. Bernard DESSENDRE (Conseiller Général).
Celui-ci a informé les maires de la baisse de plus de 30 % des subventions du Conseil Général, c’est-à-dire de l’enveloppe qui lui était attribuée chaque année pour le canton) !
La Commune de SAMPIGNY bénéficie (pour la voirie) d’une subvention de 5.000,00 € pour l’année 2008.
4°) RAPPORT DES DIFFERENTES COMMISSIONS ET QUESTIONS DIVERSES Les responsables des différentes commissions ont ensuite exposé leurs comptes-rendus des réunions auxquelles ils ont assisté
4° - a) SYNDICAT DES EAUX DE LA COZANNE
Ø Rapporteurs : Jean-Louis DUCHEMIN et Gérard TACNET
DEZIZE et PARIS L’HOPITAL ont décidé de quitter le syndicat. SAMPIGNY se retrouverait ainsi seul !!!
Dossier à suivre.
4° - b) SIRTOM :
Ø Rapporteur : Catherine DELACOUR
Différents points ont été évoqués concernant le traitement des déchets. Elle expose la possibilité pour un prix modique d’obtenir un composteur.
4° - c) BIBLIOTHEQUE INTERCOMMUNALE – AIDE A DOMICILE
Ø Rapporteur : Thierry MARTIN-JACQUELET
M. Thierry MARTIN-JACQUELET nous fait part des réunions auxquelles il a assisté.
Il précise qu’il a été élu au Conseil d’Administration de l’Aide à Domicile de COUCHES et des MARANGES.
4° - d) CONSEIL D’ECOLE
Ø Rapporteur : Monsieur le Maire
M. Nicolas AUBAGUE donne le compte-rendu du Conseil d’Ecole auquel il a assisté.
4° - e) PROJECTION SOUS CHAPITEAU
Monsieur le Maire indique qu’une projection du reportage réalisé après 27 ans concernant le film tourné à Sampigny et Dezize « Le Village sur la Colline », projection sous chapiteau à
20 h suivi de vin chaud.
5°- f) Bulletin Municipal Les membres du Conseil Municipal font le point sur l’avancée du Bulletin Municipal.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance.
