Présents : MM AUBAGUE Nicolas, Melle DELACOUR Catherine, M. MARTIN René, MM MARTIN-JACQUELET Thierry, JACOB Hervé, PRUVOST Patrick, TACNET Gérard, DUCHEMIN Jean-Louis, REGNARD Christian.

Excusés : Mme MESNARD Catherine (pouvoir à Catherine DELACOUR) ; M. TACNET André

Ordre du jour :

- Photographie des finances communales

- Assainissement

- Communauté de Communes « Entre Monts et Dheune »

- Travaux en cours, devis…

- Dossiers divers en cours

- Questions diverses

• Bilan financier suite à la rencontre avec M. le Trésorier Principal :
• Les membres du Conseil Municipal commentent les différents ratios, suite à la situation financière produite par M. le Trésorier Principal.

2°) Assainissement :

• Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la situation n’a pas avancée et, à priori, la viticulture a demandé un sursis supplémentaire. Affaire à suivre.

• Le compte-rendu des réunions précédentes est évoqué.
• Le Conseil Municipal décide que M. Nicolas AUBAGUE, Maire de la commune, sera le représentant communal à la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (CLECT) en remplacement de M. Patrick PRUVOST. Délibération est prise en ce sens.
• Différentes questions sont posées au sujet de la Communauté de Communes « Entre Monts et Dheune » et la Communauté d’Agglomération « Beaune-Chagny-Nolay »

· Curage des fossés, captage d’une source, effectuée par l’entreprise BARTHEL

· Bâtiments communaux :

· Amiante : différents devis ont été demandés, l’entreprise la moins disante a été retenue (ATG Entreprise)

· Plomberie à l’école maternelle : la Société PRUDHON a été retenue pour réaliser des travaux de plomberie.

- Fin de travaux d’éclairage public

- Création de compost pour déchets verts à côté du cimetière

- Création d’une aire de repos à l’entrée du village

- Création d’une jachère fleurie à l’entrée de village

- Etude pour pose de panneaux à la Voie Verte

- Compte-rendu des différentes commissions

L’ordre du jour étant épuisé, M. le Maire lève la séance à 23 h 30.