COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 15 JANVIER 2009
Présents : MM AUBAGUE Nicolas, Melle DELACOUR Catherine, M. MARTIN René, MM MARTIN-JACQUELET Thierry, PRUVOST Patrick, TACNET Gérard, REGNARD Christian, TACNET André, Mme MESNARD Catherine.
Excusés : MM DUCHEMIN Jean-Louis, JACOB Hervé
Ordre du jour :
- Assainissement :
o Le point sur le dossier
o Election de deux membres à la commission « Assainissement » autres que le Maire et les deux adjoints
o Prospection maître d’œuvre…
- DGE (Dotation Globale d’Equipement)
o Nos projets
- SYDESL : Eclairage public
- Les différentes commissions
- Questions diverses.
1°) Assainissement Monsieur le Maire, ainsi que les deux adjoints ont reçu M. COUARD, afin de connaître le dossier assainissement (ce qui a été réalisé, les projets,…)
Monsieur le Maire propose de créer une Commission Assainissement, qui sera composée comme suit :
- Nicolas AUBAGUE
- Catherine DELACOUR
- René MARTIN
- Patrick PRUVOST
- Catherine MESNARD
- Christian REGNARD
M. le Maire indique qu’une réunion est prévue lundi avec la Communauté d’Agglomération « Beaune Côte et Sud » avec Monsieur le Maire de DEZIZE. Catherine DELACOUR, premier Adjoint accompagnera Nicolas AUBAGUE.
2°) Dotation Globale d’Equipement :
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que la commune peut prétendre cette année à la Dotation Globale d’ Equipement. La commune n’a aucun dossier à présenter pour cette année, par contre, en 2010, le Conseil Municipal réfléchit sur différents travaux à réaliser, notamment le toit de l’atelier communal, le toit de l’église, l’appartement communal à revoir ?
Affaire à suivre.
3°) SYDESL Le Conseil Municipal donne son accord pour le renouvellement de tous les luminaires de la commune devenus vétustes. 4°) QUESTIONS DIVERSES
4°. 1) Accès des lieux publics aux personnes handicapées Monsieur le Maire attire l’attention sur le fait qu’une nouvelle loi va obliger les communes à prévoir des accès handicapés dans les lieux publics.
Un compte-rendu complet devra être rendu avant la fin de l’année (étude des coûts, possibilités de réalisation…)
4°. 2) Permis de construire
Monsieur le Maire étudie avec le Conseil Municipal d’un permis de construire à transmettre à la Direction Départementale de l’Equipement de MONTCEAU LES MINES. A l’unanimité, le dossier est accepté.
Lieu de la construction : rue des Maranges.
4°. 3) Compte-rendu des commissions Tourisme : rapporteur René MARTIN
- Accord par la Communauté de Communes « entre Monts et Dheune » concernant l’aire de pique-nique et du terrain de boules
- Recensement des lavoirs.
