COMPTE RENDU SEANCE
27 MARS 2009
Présents : MM AUBAGUE Nicolas, Melle DELACOUR Catherine, M. MARTIN René, MM MARTIN-JACQUELET Thierry, PRUVOST Patrick, JACOB Hervé, TACNET Gérard, DUCHEMIN Jean-Louis, Mme MESNARD Catherine.
Excusés : MM REGNARD Christian
Absent : M. TACNET André
Ordre du jour :
- Budgets primitifs 2009 :
o Commune
- Assainissement
- Questions diverses.
1°) Budgets primitifs 2009 Monsieur le Maire, assisté de Nadine GOYARD, secrétaire, propose au conseil municipal les budgets primitifs 2009 qui s’établissent comme suit :
a) Budget communal Ø Section de fonctionnement :
Equilibre en dépenses et recettes : 178.033,00 €
Ø Section d’investissement :
Equilibre en dépenses et recettes : 49.075,00 €
Après avoir entendu les commentaires de M. le Maire, le conseil municipal, à l’unanimité, approuve le budget primitif 2009 de la commune.
b) Budget service assainissement
Ø Section de fonctionnement :
Equilibre en dépenses et recettes : 41.127,00 €
Ø Section d’investissement :
Equilibre en dépenses et recettes : 53.459,00 €
Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le budget primitif 2009 du service assainissement.
2°) Communauté de Communes « entre Monts et Dheune » Monsieur le Maire rend compte des projets proposés pour l’année 2009 et les propositions de budgets de la communauté de communes « entre Monts et Dheune3. Il indique qu’une réunion aura lieu mardi 31 mars à Saint Bérain sur Dheune.
Aire de pique-nique
Les travaux seront réalisés début juin.
Au final, les travaux entrepris seront les suivants :
- Terrain de boules, parking, tables et bancs, panneaux d’affichage, une poubelle en plus et une rampe pour les vélos.
3°) Questions diverses
Monsieur le Maire fait savoir qu’il va écrire à M. le Préfet afin d’avoir des éclaircissements quant à la pollution de la Cozanne la semaine dernière
Il informe les membres du Conseil Municipal que la Direction des Routes et Infrastructures va procéder à la réparation du pont à l’entrée de Sampigny dans le cours de l’année.
Compte-rendu des commissions
Catherine MESNARD rapporte les propos de la réunion de la Route des Grands Vins auquelle elle a assisté, soit :
Premier point : le syndicat viticole des Maranges a refusé d’apparaître cette année pour la promotion des vins
Deuxième point : de nouveaux projets de communication sont en cours.
René MARTIN commente la réunion de la Commission Développement de la Communauté de Communes auquel il a également assisté.
L’ordre du jour étant épuise, Monsieur le Maire lève la séance à 22 heures.