Date du conseil: 3/04/2009
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Compte-rendu de la réunion du 27 mars 2009

Compte-rendu de la séance du Conseil Municipal du 27 mars 2009

  

                                  

COMPTE RENDU SEANCE

       27  MARS 2009

  

Présents : MM AUBAGUE Nicolas, Melle DELACOUR Catherine, M. MARTIN René, MM MARTIN-JACQUELET Thierry, PRUVOST Patrick, JACOB Hervé, TACNET Gérard, DUCHEMIN Jean-Louis, Mme MESNARD Catherine.

 

Excusés : MM REGNARD Christian

 

Absent : M. TACNET André

 

Ordre du jour :

-         Budgets primitifs 2009 :

o   Commune

-         Assainissement

-         Questions diverses.

  1°) Budgets primitifs 2009

Monsieur le Maire, assisté de Nadine GOYARD, secrétaire, propose au conseil municipal les budgets primitifs 2009 qui s’établissent comme suit :

a)      Budget communal

Ø Section de fonctionnement :

Equilibre en dépenses et recettes : 178.033,00 €

Ø Section d’investissement :

Equilibre en dépenses et recettes : 49.075,00 €

Après avoir entendu les commentaires de M. le Maire, le conseil municipal, à l’unanimité, approuve le budget primitif 2009 de la commune.

b)      Budget service assainissement

Ø Section de fonctionnement :

Equilibre en dépenses et recettes : 41.127,00 €

Ø Section d’investissement :

Equilibre en dépenses et recettes : 53.459,00 €

Le Conseil Municipal approuve à l’unanimité le budget primitif 2009 du service assainissement.

 2°) Communauté de Communes « entre Monts et Dheune »

Monsieur le Maire rend compte des projets proposés pour l’année 2009 et les propositions de budgets de la communauté de communes « entre Monts et Dheune3. Il indique qu’une réunion aura lieu mardi 31 mars à Saint Bérain sur Dheune.

Aire de pique-nique

Les travaux seront réalisés début juin.

Au final, les travaux entrepris seront les suivants :

-       Terrain de boules, parking, tables et bancs, panneaux d’affichage, une poubelle en plus et une rampe pour les vélos.

 

3°) Questions diverses

Monsieur le Maire fait savoir qu’il va écrire à M. le Préfet afin d’avoir des éclaircissements quant à la pollution de la Cozanne la semaine dernière

 

Il informe les membres du Conseil Municipal que la Direction des Routes et Infrastructures va procéder à la réparation du pont à l’entrée de Sampigny dans le cours de l’année.

 

Compte-rendu des commissions

Catherine MESNARD rapporte les propos de la réunion de la Route des Grands Vins auquelle elle a assisté, soit :

Premier point : le syndicat viticole des Maranges a refusé d’apparaître cette année pour la promotion des vins

Deuxième point : de nouveaux projets de communication sont en cours.

René MARTIN commente la réunion de la Commission Développement de la Communauté de Communes auquel il a également assisté.

 

L’ordre du jour étant épuise, Monsieur le Maire lève la séance à 22 heures.