COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 28 MAI 2009
Présents : MM AUBAGUE Nicolas, Melle DELACOUR Catherine, M. MARTIN René, MM MARTIN-JACQUELET Thierry, MESNARD Catherine, JACOB Hervé, PRUVOST Patrick, DUCHEMIN Jean-Louis, REGNARD Christian, TACNET André,
Excusés : M. TACNET Gérard
Ordre du jour :
- Assainissement (compte-rendu réunion avec Agence de l’Eau)
- Aire de pique-nique.
- Délibérations.
- Voirie intérêt communautaire.
- Association « Route des Grands Vins ».
- Compte-rendu des commissions.
- Questions diverses.
1°) ASSAINISSEMENT - Monsieur le Maire fait le point sur les avancées et sur les réunions effectuées avec l’Agence de l’Eau et le Conseil Général.
- Un appel de candidatures a été lancé et la réception des dossiers se fera avant le 05 juin 2009, 0 h 00.
- Suite à cela, le 10 juin 2009, Monsieur le Maire recevra un dossier de la part de la Chambre d’Agriculture concernant les effluents viticoles.
Une réunion avec la Commission Assainissement sera prévue en Juin.
2°) AIRE DE PIQUE NIQUE
- Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que les travaux vont très certainement débuter le 8 juin. Différentes réunions ont eu lieu avec M. MARTIN René et les personnes de la communauté de communes « Entre Monts et Dheune » ainsi que M. GUILLEMIN de la DDE et Monsieur le Maire.
3°) DELIBERATIONS - Convention relative à l’extension du réseau d’eau potable avec le Syndicat des Eaux de la Cozanne
- Renouvellement du contrat Gaz de France pour le chauffage de l’Ecole maternelle.
- Adhésion Pole Retraite du Centre de Gestion
- Agence Technique Départementale : NON = 9 voix et 1 abstention.
Le Conseil Municipal refuse d’adhérer à cette nouvelle structure mise en place par le Conseil Général.
4°) VOIRIE D’INTERET COMMUNAUTAIRE · Monsieur le Maire présente le dossier avec à l’appui un plan communal. Réflexion est faite autour des rues et chemins que la commune peut donner en compétence à la Communauté de Communes.
· La décision sera prise lors de la prochaine réunion du conseil.
5°) ASSOCIATION ROUTE DES GRANDS VINS · Le Conseil Municipal refuse d’adhérer cette année à l’Association Route des Grands Vins, car l’intérêt pour notre commune étant néant, (les viticulteurs étant oubliés par cette association plutôt tournée vers la Côte Chalonnaise.)
6°) QUESTIONS DIVERSES· Monsieur le Maire évoque le choix du Conseil Général concernant les heures de surveillance par l’institutrice des élèves transportés. Elles ne seront plus remboursées aux communes…la perte sera cette année de 2.400,00 €· Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de la visite du SDIS en juin sur la commune afin de vérifier les bornes à incendie, il y aura également INEO SUEZ qui vérifiera, lui, les bornes à gaz.· Monsieur le Maire donne le compte-rendu des deux Conseils des Maires à la Communauté de Communes « Entre monts et Dheune » (demande d’adhésion de la commune de Morey, projet d’accessibilité, programmation Conseil Général pour 2009,2010,2011 …) et sujets divers. L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance vers 22 heures 30.
