MUNICIPAL DU 08 OCTOBRE 2009

Présents : MM AUBAGUE Nicolas, MARTIN René, MARTIN-JACQUELET Thierry, JACOB Hervé, PRUVOST Patrick, TACNET Gérard,  DUCHEMIN Jean-Louis, REGNARD Christian

Absentes excusées : Mmes DELACOUR Catherine, MESNARD Catherine

Absent non excusé : M. TACNET André

                                                 Ordre du jour :

-         Assainissement :

o   Avancées

o   Délibération

o   SIVU du TERRON

-         Communauté de Communes : délibération

-         Questions diverses.    

1.a) Ø Compte-rendu du cabinet POYRY ENVIRONNEMENT par Monsieur le Maire. Le coût de la station serait entre 438.000,00 € ET 485.000,00€ HT

Détail de la station : plantée de roseaux.

1.b)Ø Monsieur le Maire précise qu’il a contacté Monsieur le Trésorier Principal pour faire une étude de coût.

1.c) Ø SIVU DU TERRON

à Monsieur le Maire indique que l’Agence de l’Eau réclame un reliquat de 19.000,00 € versé en 2005 au SIVU. A suivre.

1.d) Ø Epandage

à Toujours aucun terrain trouvé.

à Jean-Louis DUCHEMIN propose que chacun épande chez soi. _ Coût important

Ø Monsieur le Maire donne lecture des nouveaux statuts de la Communauté de Communes « entre Monts et Dheune ». Ils sont approuvés à l’unanimité par le Conseil Municipal.

3.a)Ø Les membres du Conseil Municipal évoquent le problème de l’accessibilité des bâtiments publics aux handicapés. A suivre.

3.b) Ø Monsieur le Maire donne acte de la possibilité de réfection de l’électricité de l’église de SAMPIGNY. Il indique que M. BŒUF Georges, à sa mort, a souhaité que l’électricité de l’église de SAMPIGNY soit refaite et a proposé que sa famille règle les réparations. Un devis a été demandé à l’entreprise c3p de CHAGNY (Entreprise POITOUX Philippe)

3.c)Ø Monsieur le Maire évoque le problème de la pollution de la rivière Cozanne. Il précise que la Police de l’Eau est intervenue.

                        L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance à 22 h 30.