COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 03 DECEMBRE 2009
Présents : MM AUBAGUE Nicolas, Melle DELACOUR Catherine, M. MARTIN René, MM MARTIN-JACQUELET Thierry, PRUVOST Patrick, JACOB Hervé, TACNET Gérard, DUCHEMIN Jean-Louis, Mme MESNARD Catherine, M. REGNARD Christian, M. TACNET André
Ordre du jour :
- Assainissement :
o Compte-rendu de la réunion du 19 octobre avec la Communauté d'Agglomération "Beaune Côte et Sud"
o Compte-rendu de la réunion commission assainissement du 26 octobre 2009
o Résultat de l’étude financière
o Calendrier
- Délibérations :
o ATESAT
o CNP Assurances via Centre de Gestion
o Approbation CLECT
o Communauté de Communes :
o CLECT
o Conseil des Maires
o Compte-rendus
- Réforme des Collectivités Territoriales
- Compte-rendu Conseil des Ecoles
- Certificats d’urbanisme à l’étude (2)
- Compte-rendu Syndicat des Eaux
- Projets 2010 (éclairage, …) Vos idées sont les bienvenues
- Questions diverses (don à la commune, demande de la ville de NOLAY, demande de M. Mme BAILLY/TREBOZ)
1°) Assainissement
1.a) Monsieur le Maire donne le compte-rendu de la réunion du 19 octobre 2009 à la Communauté d’Agglomération « Beaune Côte et Sud » à laquelle il a assisté. Une réunion où M. COSTE (Vice-Président de la Communauté d’Agglomération a remis en cause le projet commun.
1.b) Monsieur le Maire donne lecture du compte-rendu de la réunion de la Commission d’Assainissement qui s’est tenue le 26 octobre 2009 à la mairie de SAMPIGNY.
1.c) Monsieur le Maire commente le résultat de l’étude demandée à Monsieur BOUILLER, Trésorier Principal du CREUSOT.
2°) Analyse des finances de la commune
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal l’analyse des finances communales, au 03 décembre 2009.
En section d’investissement, il s’avère que nous avons plus de recettes et moins de dépenses, donc un excédent d’investissement confortable.
En section de fonctionnement, les dépenses sont moindres, mais les recettes également, ce qui nous laissera un petit déficit de fonctionnement. En 2010, il faudra « freiner » le fonctionnement.
3°) Délibérations
3.a) ATESAT
Le Conseil Municipal approuve la participation de la commune à l’ATESAT (organisme de la Direction Départementale de l’Equipement) qui vient en aide aux communes pour la gestion de la voirie.
3. b) CNP Assurances du Centre de Gestion
Le Conseil Municipal réitère l’adhésion à l’assurance des risques statutaires à l’organisme du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale, la CNP en l’occurrence pour les agents IRCANTEC et CNRACL.
3.c) Monsieur le Maire lit le rapport de la CLECT (une des commissions pour l’évaluation et le transfert de charges) dans le cadre de la Communauté de Commune « entre Monts et Dheune ». Rapport approuvé par le Conseil Municipal.
4.d) Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal d’inscrire des crédits supplémentaires au chapitre 011 (frais à caractère général) et une diminution sur le chapitre des recettes au niveau des locations communales qui ont été plus importantes que prévues. Approuvé à l’unanimité.
4°) Communauté de Communes
Monsieur le Maire donne les informations suivantes :
Rapport CLECT approuvé précédemment
Monsieur le Maire rend compte du conseil des Maires de la Communauté de Communes auquel il a assisté
Des échanges sur les différentes commissions sont évoqués.
5°) Questions diverses
Monsieur le Maire :
5.a) Fait le point sur la réforme des Collectivités Locales
5. b) Donne le compte-rendu du Conseil des Ecoles
5. c) Le Conseil Municipal étudie deux certificats d’urbanisme présentés par MM MARTIN Joseph et MARTIN René. Le Conseil Municipal donne un avis favorable à ces deux demandes.
5.d) Lecture est donnée du compte-rendu du Syndicat des Eaux de la Cozanne.
6.e) Différents échanges ont lieu quant aux différents travaux à prévoir pour 2010, notamment l’éclairage public L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance.
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