COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 10 FEVRIER 2010
Présents : MM AUBAGUE Nicolas, Melle DELACOUR Catherine, M. MARTIN René, MM, PRUVOST Patrick, JACOB Hervé, TACNET Gérard, Mme MESNARD Catherine, M. REGNARD Christian, M. TACNET André
Excusés : M. DUCHEMIN Jean-Louis, M. MARTIN JACQUELET Thierry (pouvoir à Melle DELACOUR Catherine°
Ordre du jour :
- Assainissement
- Finances communales
- Carte communale
- Délibération SIRTOM
- Réunion publique
- Questions diverses
1°) Assainissement 1.a) Monsieur le Maire expose le récapitulatif des actions menées début janvier, date à laquelle nous avons reçu un courrier de la Communauté d’Agglomération « Beaune Côte et Sud »
1.b) Il indique que le dossier est maintenant entre les mains de la Préfecture de Saône-et-Loire qui doit trancher.
1. c) Il stipule que, lors d’une réunion publique à DEZIZE, il a été confirmé le projet commun avec PARIS L’OPITAL
1.d) Catherine DELACOUR, premier adjointe, donne le compte-rendu de son entrevue avec Monsieur le Trésorier Principal. Elle indique qu’au niveau comptable, la situation est très critique pour l’assainissement (avec ou sans DEZIZE) …
2°) Carte communale Ø Afin de définir l’avenir de la commune en termes d’urbanisme et d’environnement, le Conseil Municipal recevra Jeudi 11 février deux personnes de la Direction Départementale du Territoire de CHALON sur SAONE (nouvelle structure remplaçant la DDE de MONTCEAU les MINES) en charge de ce dossier.
3°) Délibérations3.a) SIRTOM Ø Monsieur le Maire présente le règlement d’intérieur du SPANC à l’approbation du Conseil Municipal. Règlement accepté à l’unanimité.
3. b) Demande d’extension du réseau électrique – demande de M. BAILLY et Melle TREBOZ Ø Monsieur le Maire fait part d’une demande des personnes ci-dessus nommées et propose au Conseil de demander au SYDESL d’engager les formalités nécessaires à l’étude du projet concernant ces travaux et de demander une subvention au Conseil Général pour ces travaux.
4°) Questions diverses 4.a) SYDESL
Ø Monsieur le Maire fait part d’une étude du SYDESL concernant des travaux sur la commune de SAMPIGNY.
4.b) Elections régionales des 14 et 21 mars 2010 Ø Monsieur le Maire établit le tour de garde pour les élections des 14 et 21 mars.
4.c) Demande de M. MARLOYE Ø Monsieur le Maire donne lecture d’un courrier de M. MARLOYE Joseph, demandant l’installation de lumière à l’entrée du village. Cette demande reste à l’étude pour l’instant, un chiffrage sera demandé au SYDESL.
5.c) Réunion publique La réunion publique aura lieu vendredi 12 février 2010, chaque conseiller fait le point sur cette réunion
.
L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire lève la séance.
